L'analyse de traces de gaz lacrymogène

Les enquêteurs sont parfois conduits à rechercher des traces de molécules lacrymogènes, telles que celles contenues dans les aérosols de défense personnelle (type spray au poivre) que l'on trouve dans le commerce. Leur présence, ou parfois leur absence, se sont révélées être des indices significatifs dans plusieurs enquêtes. L'IRCGN, grâce aux méthodes d'analyses développées en son sein, possède la capacité d'en déceler les moindres traces.

Un peu d'Histoire

Depuis l'Antiquité, l'Homme utilise des agents chimiques pour produire des fumées irritantes, toxiques ou même hypnotiques en vue de gagner des batailles. Le meilleur exemple historique est celui du bois imbibé de soufre et de poix qui était brûlé sous les murs des villes assiégées afin de produire des fumées suffocantes.

Les guerres du siècle dernier n'ont pas non plus épargné l'Homme car les scientifiques ont développé de nombreuses armes chimiques telles que l'ypérite ou encore le sarin. La fabrication de ce type d'arme mortelle est désormais interdite. Néanmoins, des agents anti-émeutes ou d'auto-défense sont quant à eux toujours utilisés. Ce sont des produits lacrymogènes qui irritent les yeux ou provoquent des larmoiements et empêchent ainsi à un individu de poursuivre son action.

Ce sont les molécules actives de ces agents de protection qui intéressent les experts de l'Unité d'Expertise Analyse Chimique et Environnement du département Environnement, Incendie et Explosif de l'IRCGN.

Quelques notions de Chimie

On distingue deux catégories de molécules employées en tant que substance lacrymogène. Tout d'abord, on retrouve les molécules de synthèse traditionnelles telles que la chloroacétophénone (CN) ou encore l'ortho-chlorobenzylidène malononitrile (CS). Mais le CN est abandonné au fur et à mesure des années car jugé trop toxique. Le CS, quant à lui, reste employé encore aujourd'hui, notamment grâce à ses fortes propriétés incapacitantes et irritantes pour les yeux.

La seconde catégorie de molécules utilisées comme agent d'anti-émeute concerne les dérivés poivrés. Typiquement, ce sont ces molécules retrouvées dans les aérosols au poivre disponibles sur le marché comme arme d'auto-défense. Ces molécules, dérivées des piments ou du poivre de Cayenne, en plus de leur pouvoir lacrymogène, sont également des agents inflammatoires provoquant un gonflement des muqueuses.

Molécule de Capsaïcine

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Pourquoi rechercher des traces de gaz lacrymogène lors d'études forensiques ?

Depuis les années 1920, ces agents anti-émeutes sont utilisés par les forces de l'ordre pour contenir des foules de manifestants, pour protéger des biens ou agir contre un forcené barricadé. Mais des utilisations délictueuses de ces produits, telles que lors d'actes anti-sociaux agressifs à l'aide d'aérosols dans des transports urbains, des lieux publics, ou encore lors de vol de véhicule avec violence (« car jacking ») ont également vu le jour. Pour cette raison, les aérosols, d'une capacité inférieure ou égale à 100 ml, ont été classés parmi les armes de catégorie D-2 (ancienne 6ème catégorie), au même titre que les armes blanches. Ceci signifie que l’acquisition et la détention par des personnes âgées de 18 ans au moins sont libres, mais leur transport et leur emploi sont strictement réglementés. En effet, leur usage au cours d’une agression constitue une circonstance pénale aggravante.

La problématique des enquêteurs

Il devient parfois important de mettre rapidement en évidence au cours d’une enquête des traces de substances initialement contenues dans des dispositifs lacrymogènes. Le but est d’apporter la preuve de leur présence sur la peau ou les vêtements de victimes et/ou de suspects appréhendés, ainsi que sur des lieux de commission des faits ou de stockage (sol, vitre, mobilier, carrosserie…). Aussi, dans certains cas, la localisation de ces molécules (visage, dos, main...) permet notamment de définir l'implication de chacun lors d'une rixe ou d'une agression.

Ces molécules peuvent persister très longtemps après avoir été projetées sur une victime. En effet, des auteurs américains ont pu retrouver, dans des prélèvements, la présence de capsaïcines ou de CS, respectivement jusqu’à 72 h ou une semaine après une agression, même dans le cas d’objets exposés ensuite au vent et à la pluie [1].

Parfois, c’est le résultat négatif qui constitue un élément d’enquête intéressant. L’absence de mise en évidence de molécules lacrymogènes sur les scellés ne permet pas d’affirmer formellement qu’une telle substance n’ait pas été employée. Cependant, une recherche négative peut amener l'enquêteur à douter de la véracité des propos tenus par certaines personnes se déclarant victimes, dès lors que les faits ou leur déroulement semblent peu crédibles. Ainsi, faisant suite à ces résultats, il est arrivé que ces mêmes personnes se rétractent lors de nouvelles auditions (par exemple, un hypothétique "car jacking" masquant une réelle tentative d'escroquerie à l'assurance).

Pour conclure...

Mis au point à l'Institut de Recherche Criminelle de la Gendarmerie Nationale, un protocole analytique permet aux experts de fournir une réponse aux enquêteurs dans le temps d'une garde à vue d'un suspect (de 24 h à 96h, et étendue en cas de risque terroriste). Ce protocole cible principalement la mise en évidence des principes actifs (CS et dérivés de la capsaïcine). Se basant sur une technique séparative de chromatographie gazeuse ou liquide (voire les deux), couplée à de la spectrométrie de masse, les experts sont alors en mesure de conclure quant à la présence ou non d'agents anti-émeute.

    

Source

1 : Lewis, K. and R.J. Lewis, An assessment of four solvents for the recovery of 2 chlorobenzylidenemalononitrile and capsaicins from "CS" and "Pepper" type lachrymator sprays, and an examination of their persistence on cotton fabric. J Forensic Sci, 2001. 46(2): p. 352-5.

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